Mentions légales

Conditions Générales d’Utilisation

Présentation du site

Objectif Enghien, association de Loi 1901 propose un site web sécurisé, facile d’emploi et respectueux de ses adhérents.

Le Site est la propriété de Objectif Enghien, association Loi 1091 déclarée en Sous-préfecture sous le numéro

Et dont le siège social est situé au 3 boulevard Hippolyte Pinaud – 95880 ENGHIEN LES BAINS, France.

Le directeur de la publication est Monsieur Philippe Sueur.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

AMEN
12/14 rond point des Champs Elysée – 75008 PARIS

pour le site suivant : objectif Enghien.org ou .fr et philippesueur.org et .fr

En accédant au Site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Objectif Enghien et Philippesueur se réservent le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

2. Respect des droits de propriété et marques

L’ensemble des informations publiées sur ce Site est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site, ou des éléments du Site, tels que textes, images, sons, dessins ou logos sans l’autorisation écrite et préalable de Objectif Enghien et de Philippesueur. Les marques et logos figurant sur ce Site, sont la propriété de Objectif Enghien et de Philippesueur et font l’objet d’une autorisation d’utilisation émanant des clients ou partenaires de cette association. L’utilisation de ces informations n’emporte aucunement cession de droit ou licence des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site. Objectif Enghien et Philippesueur se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale. Les images ou photographies de personnes, de lieux ou de produits figurant sur ce Site, sont la propriété de cette association et/ou sont utilisées par cette association avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Objectif Enghien et de Philippesueur. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, droits des personnes, droit de la propriété ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité et est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

3. Mise en garde en générale

Objectif Enghien et Philippesueur ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site ou des informations y figurant, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. L’éditeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation et à la mise à jour des informations publiées sur le Site. La mention, sur le Site, de produits, sociétés ou autres Sites Internet n’a pour unique but que d’informer les visiteurs et ne constitue aucunement une recommandation des produits, sociétés ou services Internet. Objectif Enghien et Philippesueur ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsable de l’utilisation de ces produits ou des services de ces sociétés et Sites Internet.

4. Liens hypertextes

Objectif Enghien et Philippesueur proposent des liens depuis ce Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du Site géré par Objectif Enghien et Philippesueur. Objectif Enghien et Philippesueur n’édite pas et ne contrôle pas ces Sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Objectif Enghien/Philippesueur et ces sites. Dès lors, Objectif Enghien et Philippesueur ne sauraient être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. Tout lien hypertexte vers le Site géré par Objectif Enghien et Philippesueur mis en place depuis un site géré par un client ou toute autre personne gérant un site Internet devra être soumis à l’accord exprès et préalable de Objectif Enghien et Philippesueur. Cette demande sera facultative si la démarche a été initiée par le responsable du présent Site. L’utilisation d’éléments visuels afin de mettre en place un tel lien hypertexte devra être soumise à l’autorisation préalable de Objectif Enghien et Philippesueur et pourra être implicite pour les clients enregistrés de Objectif Enghien et Philippesueur, qui pourront éventuellement télécharger ces éléments à partir d’un des Sites.

5. Respect des réglementations

Ce Site est mis en places par Objectif Enghien et Philippesueur dont le siège social est situé en France. Les internautes, ayant accès aux sites d’autres pays que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

6. Accès au site

Objectif Enghien et Philippesueur se réservent le droit pour toutes raisons et à sa seule discrétion de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, vous faites votre affaire personnelle de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet dont les coûts restent à votre charge.

Retour haut de page